Izdelki za prodajni dogovor (13)

Un contrat de dépôt-vente moto est un accord entre un propriétaire de véhicule et un prestataire de services, dans lequel le propriétaire confie son véhicule au prestataire pour qu'il le vende en son nom. Le prestataire s'engage à vendre le véhicule au meilleur prix possible et à reverser une partie du montant de la vente au propriétaire, après déduction de ses frais de commission. Le contrat précise également les conditions de vente, les responsabilités de chaque partie et les modalités de résiliation du contrat. Liasse en 2 exemplaires autocopiants 60g (blanc/bleu). Personnalisation 1 couleur de vos coordonnées : un BAT vous sera adressé dans les 48h après traitement de la commande. Numérotable. Référence:MO186 Hauteur:297 millimètres Largeur:210 millimètres Expédition:7 jours ouvrés après BAT validé Prix vert:Non

Veuillez trouvez ci-joint nos conditions générales de ventes

Ce contrat inclut les termes et conditions de la location, tels que la durée de la location, les tarifs, les responsabilités du locataire en matière d'entretien du véhicule, d'assurance et de restitution du véhicule en bon état. Il inclut également les clauses sur les frais supplémentaires en cas de dommages, de retard ou de kilométrage excédentaire. Il est important de bien le rédiger pour éviter tout litige ultérieur entre les parties. Liasse en 3 exemplaires autocopiants 60g (blanc/bleu/rose). Conditions générales de location au verso. Personnalisation 1 couleur de vos coordonnées : un BAT vous sera adressé dans les 48h après traitement de la commande. Numérotable. Option de mise en carnet disponible. Référence:M40 Hauteur:297 millimètres Largeur:210 millimètres Expédition:7 jours ouvrés après BAT validé Prix vert:Non

Un contrat de dépôt-vente automobile est un accord entre un propriétaire de véhicule et un prestataire de services, dans lequel le propriétaire confie son véhicule au prestataire pour qu'il le vende en son nom. Le prestataire s'engage à vendre le véhicule au meilleur prix possible et à reverser une partie du montant de la vente au propriétaire, après déduction de ses frais de commission. Le contrat précise également les conditions de vente, les responsabilités de chaque partie et les modalités de résiliation du contrat. Liasse en 2 exemplaires autocopiants 60g (blanc/jaune). Imprimé non personnalisable. Non numérotable. Option de mise en carnet disponible. Référence:M186SP Hauteur:297 millimètres Largeur:210 millimètres Expédition:48h (selon les stocks disponibles) Prix vert:Oui (Produit ne pouvant bénéficier d'aucune réduction commerciale supplémentaire)

Un contrat de dépôt-vente automobile est un accord entre un propriétaire de véhicule et un prestataire de services, dans lequel le propriétaire confie son véhicule au prestataire pour qu'il le vende en son nom. Le prestataire s'engage à vendre le véhicule au meilleur prix possible et à reverser une partie du montant de la vente au propriétaire, après déduction de ses frais de commission. Le contrat précise également les conditions de vente, les responsabilités de chaque partie et les modalités de résiliation du contrat. Liasse en 2 exemplaires autocopiants 60g (blanc/jaune). Personnalisation 1 couleur de vos coordonnées : un BAT vous sera adressé dans les 48h après traitement de la commande. Numérotable. Option de mise en carnet disponible. Référence:M186 Hauteur:297 millimètres Largeur:210 millimètres Expédition:7 jours ouvrés après BAT validé Prix vert:Non

Le contrat de location de matériel à titre gratuit est un accord par lequel une partie met à la disposition de l'autre partie du matériel pour une durée déterminée sans rémunération en contrepartie. Il est important que les parties se mettent d'accord de manière claire et précise sur l'ensemble des termes et conditions du contrat afin de prévenir tout litige ultérieur et d'assurer le bon déroulement de la location. Liasse en 2 exemplaires autocopiants 60g (blanc/bleu). Conditions générales de location au verso. Personnalisation 1 couleur de vos coordonnées : un BAT vous sera adressé dans les 48h après traitement de la commande. Numérotable. Référence:MC44 Hauteur:297 mm Largeur:210 mm Expédition:7 jours ouvrés après BAT validé Prix vert:Non

Un contrat de dépôt-vente moto est un accord entre un propriétaire de véhicule et un prestataire de services, dans lequel le propriétaire confie son véhicule au prestataire pour qu'il le vende en son nom. Le prestataire s'engage à vendre le véhicule au meilleur prix possible et à reverser une partie du montant de la vente au propriétaire, après déduction de ses frais de commission. Le contrat précise également les conditions de vente, les responsabilités de chaque partie et les modalités de résiliation du contrat. Liasse en 2 exemplaires autocopiants 60g (blanc/bleu). Imprimé non personnalisable. Non numérotable. Référence:MO186SP Hauteur:297 millimètres Largeur:210 millimètres Expédition:48h (selon les stocks disponibles) Prix vert:Oui (Produit ne pouvant bénéficier d'aucune réduction commerciale supplémentaire)

Ce contrat inclut les termes et conditions de la location, tels que la durée de la location, les tarifs, les responsabilités du locataire en matière d'entretien du véhicule, d'assurance et de restitution du véhicule en bon état. Il inclut également les clauses sur les frais supplémentaires en cas de dommages, de retard ou de kilométrage excédentaire. Il est important de bien le rédiger pour éviter tout litige ultérieur entre les parties. Liasse en 3 exemplaires autocopiants 60g (blanc/bleu/rose). Conditions générales de location au verso. Non personnalisable. Non numérotable. Option de mise en carnet disponible. Référence:M40SPZ Hauteur:297 mm Largeur:210 mm Expédition:48h (selon les stocks disponibles) Prix vert:Oui (Produit ne pouvant bénéficier d'aucune réduction commerciale supplémentaire)

Un contrat de prêt de véhicule à titre gratuit est un accord entre deux parties, où le garagiste prête temporairement un véhicule à son client sans contrepartie financière. Ce contrat définit les conditions, telles que la durée, les responsabilités des parties, les assurances requises, les éventuels dommages du véhicule et les modalités de restitution. Il est important de bien rédiger ce contrat pour éviter tout litige ultérieur entre les parties. Liasse en 2 exemplaires autocopiants 60g (blanc/bleu). Conditions générales de prêt au verso. Personnalisation 1 couleur de vos coordonnées : un BAT vous sera adressé dans les 48h après traitement de la commande. Numérotable. Référence:MO44 Hauteur:297 millimètres Largeur:210 millimètres Expédition:7 jours ouvrés après BAT validé Prix vert:Non

Un contrat de prêt de véhicule à titre gratuit est un accord entre deux parties, où le garagiste prête temporairement un véhicule à son client sans contrepartie financière. Ce contrat définit les conditions, telles que la durée, les responsabilités des parties, les assurances requises, les éventuels dommages du véhicule et les modalités de restitution. Il est important de bien rédiger ce contrat pour éviter tout litige ultérieur entre les parties. Liasse en 2 exemplaires autocopiants 60g (blanc/bleu). Conditions générales de prêt au verso. Non personnalisable. Non numérotable. Option de mise en carnet disponible. Référence:M44SPZ Hauteur:297 millimètres Largeur:210 millimètres Expédition:48h (selon les stocks disponibles) Prix vert:Oui (Produit ne pouvant bénéficier d'aucune réduction commerciale supplémentaire)

Un contrat de prêt de véhicule à titre gratuit est un accord entre deux parties, où le garagiste prête temporairement un véhicule à son client sans contrepartie financière. Ce contrat définit les conditions, telles que la durée, les responsabilités des parties, les assurances requises, les éventuels dommages du véhicule et les modalités de restitution. Il est important de bien rédiger ce contrat pour éviter tout litige ultérieur entre les parties. Liasse en 2 exemplaires autocopiants 60g (blanc/bleu). Conditions générales de prêt au verso. Personnalisation 1 couleur de vos coordonnées : un BAT vous sera adressé dans les 48h après traitement de la commande. Numérotable. Option de mise en carnet disponible. Référence:M44 Hauteur:297 millimètres Largeur:210 millimètres Expédition:7 jours ouvrés après BAT validé Prix vert:Non

Un contrat de prêt de véhicule à titre gratuit est un accord entre deux parties, où le garagiste prête temporairement un véhicule à son client sans contrepartie financière. Ce contrat définit les conditions, telles que la durée, les responsabilités des parties, les assurances requises, les éventuels dommages du véhicule et les modalités de restitution. Il est important de bien rédiger ce contrat pour éviter tout litige ultérieur entre les parties. Liasse en 2 exemplaires autocopiants 60g (blanc/bleu). Conditions générales de prêt au verso. Non personnalisable. Non numérotable. Référence:MO44SP Hauteur:297 mm Largeur:210 mm Expédition:48h (selon les stocks disponibles) Prix vert:Oui (Produit ne pouvant bénéficier d'aucune réduction commerciale supplémentaire)

Un contrat de location de matériel motoculture est un accord entre un propriétaire ou un loueur de matériel motoculture et un locataire qui souhaite utiliser ce matériel pour une période déterminée en échange d'une contrepartie financière. Ce contrat spécifie les modalités de location, les conditions de paiement, les responsabilités du locataire en termes d'utilisation du matériel, de maintenance et de réparation, ainsi que les conditions de restitution du matériel en fin de contrat. En signant ce contrat, le locataire s'engage à respecter les termes et conditions stipulés et à utiliser le matériel de manière sécurisée et responsable. Liasse en 3 exemplaires autocopiants 60g (blanc/bleu/rose). Conditions générales de location au verso. Personnalisation 1 couleur de vos coordonnées : un BAT vous sera adressé dans les 48h après traitement de la commande. Numérotable. Option de mise en carnet disponible. Référence:MC40 Hauteur:210 millimètres Largeur:297 millimètres Expédition:7 jours ouvrés après BAT validé Prix vert:Non